Napoléon, un précurseur du cadastre
Il y a deux siècles, en 1821, l’empereur Napoléon 1er s’éteignait, laissant derrière lui un héritage majeur : le cadastre. Sous son règne, marqué par une centralisation administrative, le cadastre napoléonien émergeait comme un outil essentiel pour moderniser la gestion territoriale. Ainsi, le code civil napoléonien fut accompagné du déploiement du cadastre, dont les premières traces remontent aux débuts de la Révolution française.
Collecte fiscale et planification territoriale
Le 23 novembre 1790, l’assemblée constituante vote une loi qui fixe le principe de la contribution foncière. C’est en quelques sortes l’acte de naissance d’un impôt foncier qui se veut avant tout égalitaire. Ce nouvel impôt nécessitait un inventaire précis des propriétés foncières, ce qui a conduit à la mise en place du cadastre général, basé sur des triangulations et des mesures méticuleuses, notamment la détermination du mètre comme unité de mesure. 2 astronomes de renom Jean-Baptiste Delambre et Pierre Méchain seront mandatés par l’Académie des sciences pour mesurer la longueur du méridien de Paris entre Dunkerque et Barcelone en reliant ces deux villes par une chaîne de triangles.
Un relevé par masse de culture
Sous l’impulsion de Napoléon 1er, le cadastre parcellaire unique et centralisé est institué en 1807 pour l’ensemble de l’Empire. Ce nouveau système permettait une identification précise des propriétés et de leurs revenus fiscaux, consignés dans des matrices cadastrales. Cette évolution marque le début du cadastre moderne, fondé sur la description détaillée des parcelles.
Avec le passage du temps, l’instabilité politique a entravé la progression des relevés cadastraux. Cependant, lors du consulat en 1802, une loi a été adoptée pour accélérer les travaux, car l’urgence résidait dans la collecte des recettes fiscales. Dans ce cadre, il a été décidé d’établir un cadastre basé sur les cultures en masse. Cette approche ne visait pas à identifier individuellement chaque propriétaire, mais plutôt à dresser un inventaire des différentes cultures dans chaque commune. Seules 1800 communes, une ou deux par arrondissement, ont été sélectionnées pour ce processus. Un arpentage des terres a été effectué afin d’évaluer les revenus de chaque masse de terrain soumise à une même culture. Par la suite, ces revenus ont été extrapolés aux autres communes du même département.
Un an plus tard, en 1803, cette méthode de cadastre a été étendue à l’ensemble du territoire. Les plans par masse de culture, bien que non retenus, étaient remarquables. Dessinés en couleur, ils offraient une représentation détaillée du territoire communal, incluant le découpage en sections, la toponymie, les voies, les bâtiments et l’hydrographie. La seule absence notable était celle des parcelles telles que nous les connaissons aujourd’hui.
En 1807, une loi fut promulguée et imposa l’abandon du cadastre par masse de culture, malgré les progrès parfois avancés dans certains secteurs. À sa place, un cadastre parcellaire unique et centralisé fut instauré pour toutes les communes de l’Empire.
Consolidation et actualisation du cadastre
Au fil du temps, des procédures d’actualisation du cadastre ont été mises en oeuvre pour suivre l’évolution du territoire, notamment à travers des remaniements parcellaires et des mises à jour techniques. En 1956, la création de la conservation cadastrale a instauré un suivi systématique des parcelles, marquant une étape cruciale dans la gestion du cadastre moderne.
Transition vers le numérique et nouveaux défis
À la fin des années 80, le cadastre entame sa transition vers le numérique, avec la vectorisation des parcelles. Aujourd’hui, le cadastre dépasse son rôle initial de document fiscal pour devenir une référence essentielle dans la planification urbaine et la gestion territoriale. Les défis actuels incluent la modélisation en 3D et la gestion des domaines publics, ouvrant la voie à de nouvelles utilisations du cadastre dans le cadre juridique et spatial.
SOGEFI : au cœur de l’innovation cadastrale
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